LA MARQUE DE L'EXCELLENCE.
7, rue Chaulin, 78150 Le Chesnay
SASU au capital de 1000 €
SIRET 51951813800036
TVA intracommunautaire FR
Email : bienvenue@lamarquedelexcellence.com
Directrice de la publication : Julie Grandmougin
Direction de création : Julie Grandmougin
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit est illicite.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. La marque de l'Excellence s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l’usage de la société La Marque de l'Excellence. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l’objet de cession à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier postal à : La Marque de l'Excellence, 7 rue Pierre Chaulin - 78150 Le Chesnay
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Libertés.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITE
La responsable de la publication agit en tant qu’éditeur du site www.lamarquedelexcellence.com et est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’elle publie.
La responsable de la publication ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.lamarquedelexcellence.com.
La responsable de la publication ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.lamarquedelexcellence.com
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact ou commentaires sur le blog) sont à la disposition des utilisateurs. La responsable de la publication se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, elle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
LIENS HYPERTEXTES ET BALISES INTERNET
Le Site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la responsable de la publication. Cependant, elle n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site (voir la politique de confidentialité du Site).
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé sur les serveurs de la société WIX.